le règlement intérieur au 21/10/2023

Le règlement intérieur a pour objectif de préciser, compléter et d’expliquer les statuts de l’association. Il est remis à l’ensemble des membres et annexé aux statuts de l’association.

les statuts au 21/10/2023

Article 1 – Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

assemblée générale : procès-verbal du 21/10/2023

Le 21/10/2023 à 10h20, l’assemblée générale mixte (extraordinaire et ordinaire) de l’association PassPorcheville s’est tenue au 16 boulevard de la République, à Porcheville, sur convocation du président conformément aux articles 14 et 13 des statuts et aux articles 7 et 6 du règlement intérieur.